Marque expirée - Marque en non vigueur

Pulvi-LIS
ARVALIS – Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3493108
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
Pulvi-LIS de ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Présentation de la marque Pulvi-LIS

Déposée le 5 avril 2007 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pulvi-LIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pulvi-LIS est expirée depuis le 5 avril 2017.

ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : Grandi-LIS , SAS LAB , CAMPALIA , FUSA-LIS , Bruchi-LIS , eVOIR


ARVALIS – Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils de mesurage, réglettes de calcul.

Imprimés, notices, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, notices, journaux, livres, manuels d'instruction et d'utilisation, prospectus, revues.

Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, de revues électroniques, de fiches documentaires et de notices électroniques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.

Conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture, notamment en matière de pulvérisation d'engrais et de produits phytosanitaires sur les cultures.

Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; aide et conseils aux agriculteurs en matière d'application d'engrais et de produits phytosanitaires sur les cultures.